.........Le projet comprend la délibérations du Conseil Municipal, la notice de présentation, le plan de zonage des eaux usées, et le dossier de zonage d’assainissement ,les annexes, le PADD , le rapport de présentation, le document annexe aux articles 11 sera soumis à une enquête publique dans les formes déterminées par les articles l 123-13 et R 123-19 du code de l’urbanisme......
Recensement_aviaire_arrete_240206.pdf
Arrêté sur le recensement des oiseaux
formulaire_recensement_detenteurs_oiseaux.pdf
Formulaire pour le recensement des oiseaux
20020902 Conseil municipal 2 septembre 2002
20020618 Conseil municipal 18 juin 2002
20020515 Conseil municipal 15 mai 2002
20020326 Conseil municipal 26 mars 2002
20011204 Conseil municipal 4 décembre 2001
20011023 Conseil municipal 23 octobre 2001
20010911 Conseil municipal 11 septembre 2001
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